Agence de l'eau Loire-Bretagne

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De: Stéphane LIARD
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:Mme Véronique MONNIER
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
JORFTEXT000050389694(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Loïc OBLED
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="2024-09-23"
JORFTEXT000050131203(source JORF)
nomination
23 Août 202423/08/2024
De: Valéry MORARD
directeur général adjoint
Objet:
dans l'intérêt du service
d'assurer l'intérim des fonctions de directeur général de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Martin GUTTON
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="2024-08-01"
JORFTEXT000050052696(source JORF)
charge
26 Juillet 202426/07/2024
De: Catherine DAVAL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant choisi parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Remplace:Mme Sophie RAPOSO
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000049145078(source JORF)
nomination
15 Février 202415/02/2024
De: Dominique DARMENDRAIL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
personne qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement
Remplace:M. Eric TAUFFLIEB
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049145078(source JORF)
nomination
15 Février 202415/02/2024
De: Damien LAMOTTE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur de la coordination, de l'appui, de la stratégie et du pilotage des politiques de protection et de restauration des écosystèmes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:Mme Florence CLERMONT-BROUILLET
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="2022-10-03"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000046502422(source JORF)
nomination
29 Octobre 202229/10/2022
De: Jean-Paul COMBEMOREL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Remplace:M. Yoann MERY
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000045389235(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Régine ENGSTRÖM
préfète de la région Centre-Val de Loire, préfète du Loiret
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
president
conseil_administration
JORFTEXT000043149245(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: BARRE Florence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Suppléante
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: POIRIER Fredy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: ORVAIN Jérôme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: MICHEL Louis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: GERAULT Laurent
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: GANDRIEAU James
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: ALBERT Philippe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: DORON Jean-Paul
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: LE MAIGNAN Gilbert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations nationales de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: DEGUET Gilles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: MERY Yoann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: NOYAU Philippe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: VALLEE Mickaël
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: MARQUES Rémy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: ROUSSET Nathalie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: LAMOUR Marguerite
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: HAAS Betsabée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: GRIVOTET Françoise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: GALLIEN Cécile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: BRUNY Régine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non-économiques
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: AUBERGER Eliane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non-économiques
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: SCHAEPELYNCK Catherine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: RAPOSO Sophie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: TAUFFLIEB Eric
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
personne qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Véronique MONNIER
attachée d'administration de l'Etat hors classe, agent comptable intérimaire
Objet:
agent comptable de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
JORFTEXT000042700857(source JORF)
nomination
19 Décembre 202019/12/2020
De: Laurent LUCAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000042533200(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000042533200(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000042533200(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Cécile GALLIEN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000042533200(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Véronique MONNIER
attaché d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:Mme Christine PAILLOUX
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
JORFTEXT000041663936(source JORF)
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Jean-Paul COMBEMOREL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Représentants des différentes catégories d'usagers
Autres usagers
Remplace:M. Marc BRUGIERE
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000039002203(source JORF)
nomination
31 Août 201931/08/2019
De: Michèle RIVET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Benoît FAUCHEUX
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000038523505(source JORF)
nomination
29 Mai 201929/05/2019
De: Jérôme ORVAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Louis MICHEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-François ROBERT
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Laurent LUCAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Laurent GERAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Roger Le GOFF
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Daniel FRECHET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Philippe BODARD
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Benoît FAUCHEUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jean-Michel FAUCONNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Philippe BOISNEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions de la pêche ou de l'aquaculture
Remplace:M. Jean-Bernard VOISIN
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jean-Paul DORON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Eric TAUFFLIEB
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Dominique LEFEBVRE-RAUDE
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Philippe NOYAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Yoann MERY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Bernard GOUSSET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Marc BRUGIERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Christian SAQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Brigitte Le SAULNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Cécile GALLIEN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Nicolas GAMACHE
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Stéphanie ANTON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Catherine SCHAEPELYNCK
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Florence CLERMONT-BROUILLET
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:Mme Simone SAILLANT
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="2017-12-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000036121497(source JORF)
nomination
01 Décembre 201701/12/2017
De: Marie-Hélène AUBERT
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
president
conseil_administration
JORFTEXT000036012785(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Brigitte Le SAULNIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Yves BLEUNVEN
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000035676670(source JORF)
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Marc SAUVEZ
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000034011210(source JORF)
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Philippe NOYAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Vincent SAILLARD
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000034011210(source JORF)
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Catherine SCHAEPELYNCK
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:M. Christian AIME
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000034011210(source JORF)
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Benoît FAUCHEUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Gilles DEGUET. M. Nicolas GAMACHE
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000032949567(source JORF)
nomination
30 Juillet 201630/07/2016
De: Simone Saillant
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:Mme Virginie Dumoulin-Wieczorkiexicz
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000032894428(source JORF)
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: Philippe BODARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Louis CAMUS
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000030950189(source JORF)
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Yves BLEUNVEN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jacques OUDIN
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000030950189(source JORF)
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Serge Morin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Frédéric Tricot
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000030406549(source JORF)
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Martin Gutton
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="2015-02-15"
JORFTEXT000030126956(source JORF)
nomination
20 Janvier 201520/01/2015
De: Mauricette STEINFELDER
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Philippe LAGAUTERIE
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
president
conseil_administration
JORFTEXT000029533194(source JORF)
nomination
03 Octobre 201403/10/2014
De: Laurent VIENNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Rémi Le BESQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Marc SAUVEZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-François ROBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jacques OUDIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Laurent LUCAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: André LEFEBVRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Roger Le GOFF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Gilles DEGUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-Louis CAMUS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-Michel FAUCONNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Christian AIME
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-Paul DORON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-Bernard VOISIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Vincent SAILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Yoann MERY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Dominique LEFEBVRE-RAUDE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard GOUSSET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Marc BRUGIERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Christian SAQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Marie-Hélène RIAMON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Stéphanie ANTON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Laurent Vienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant du personnel de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne élu par ce personnel
sur proposition des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'agence
Suppléant
Remplace:M. Alain Vachon
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027845339(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Philippe Lirochon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000027845339(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Christian Aime
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000027845339(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Rémi Le Besq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant du personnel de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne élu par ce personnel
sur proposition des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'agence
Titulaire
Remplace:M. Jean-François Mignot
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000027845339(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Jean-François Manceau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Roger Chevalier
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000027845339(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Christine PAILLOUX
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Jean-Paul ROUSSARIE
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
JORFTEXT000027538062(source JORF)
nomination
13 Juin 201313/06/2013
De: Philippe Defossez
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant choisi par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000027084715(source JORF)
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Marc Brugière
en remplacement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant choisi par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000027084715(source JORF)
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Eric Le Dault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Au titre des professions industrielles
Remplace:M. Philippe Blin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000026152249(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Jean-Michel Fauconnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Au titre des professions industrielles
Remplace:M. Jean-Bernard Voisin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000026152249(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Virginie Dumoulin-Wieczorkiewicz
administratrice civile hors classe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Jean-Philippe Deneuvy
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="2012-03-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000025491540(source JORF)
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: André Lefebvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Bernard Sauvade
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000024535949(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Gilles Deguet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Jean-Baptiste Giraud
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000024535949(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Louis Camus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000024535949(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Thierry Burlot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Gilles Clément
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000024535949(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Philippe Lagauterie
chargé des fonctions de membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Jean-Louis Beseme
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
president
conseil_administration
JORFTEXT000024290276(source JORF)
nomination
03 Juillet 201103/07/2011
De: Bernard Sauvade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Yves Gueydon
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000022807200(source JORF)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Serge Morin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000022807200(source JORF)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Xavier Martin Le Chevalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:Mme Agnès Thibal
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000022807200(source JORF)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Daniel Guillard
directeur interrégional adjoint
Objet:
en fonction de leurs propres disponibilités, d'assurer la suppléance de
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
Agence de l'eau Loire-Bretagne
DEVT1007390S(source BODD)
charge
10 Avril 201010/04/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
au sein de ces instances
Objet:
en fonction de leurs propres disponibilités, d'assurer la suppléance de
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
Agence de l'eau Loire-Bretagne
DEVT1007390S(source BODD)
charge
10 Avril 201010/04/2010
De: Patrick Bourven
directeur interrégional du Centre-Est, ou
Objet:
en fonction de leurs propres disponibilités, d'assurer la suppléance de
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
Agence de l'eau Loire-Bretagne
DEVT1007390S(source BODD)
charge
10 Avril 201010/04/2010
De: Bruno Détanger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000021990594(source JORF)
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Philippe Blin
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000021990594(source JORF)
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Frédéric Tricot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Collectivités territoriales
Remplace:M. Alain Cadec
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000021990594(source JORF)
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Jean-Louis Beseme
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
president
conseil_administration
JORFTEXT000019567160(source JORF)
nomination
05 Octobre 200805/10/2008
De: Jean-Philippe Deneuvy
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de l'action territoriale et de la législation de l'eau et des matières premières
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019461014(source JORF)
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Alain VACHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-François MIGNOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: René REGNAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Maxime PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Serge MORIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Yves GUEYDON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-Baptiste GIRAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Gilles CLEMENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Roger CHEVALIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-Louis CAMUS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Alain CADEC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-Bernard VOISIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Bernard GOUSSET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Bruno DETANGER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Pierre BUIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Claude BOULAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Philippe LIROCHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Christian AIME
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Philippe DEFOSSEZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Fédérations départementales des associations
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: André GILBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Fédérations départementales des associations
Association nationale de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Fédérations départementales des associations
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-Paul DORON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Fédérations départementales des associations
agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Agnès THIBAL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Anne d'AUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel Le Mauff
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Remplace:M. Edouard Flipo
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000017891011(source JORF)
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Roger Chevalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
au titre du département de Maine-et-Loire
Remplace:M. Alain Richard
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000017891011(source JORF)
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Jean-Philippe Deneuvy
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de l'action territoriale, de la directive-cadre et de la pêche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Emmanuel Vernier
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000017662517(source JORF)
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Claude Truchot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
president
conseil_administration
JORFTEXT000000651321(source JORF)
nomination
14 Octobre 200714/10/2007
De: Christian Aime
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentant des différentes catégories d'usagers
Titulaire
Remplace:M. Jean-Louis Viot
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000824411(source JORF)
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean Le Lu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:M. Christian Robert-Bancharelle
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000824411(source JORF)
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Pierre Le Scornet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales
Remplace:M. Gérard Betenfeld
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000645769(source JORF)
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Alain Vachon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants du personnel de l'agence
Suppléant
Remplace:M. Bertrand Ollagnon
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000641350(source JORF)
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jean-François Mignot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants du personnel de l'agence
Titulaire
Remplace:M. Alain Sigot
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000641350(source JORF)
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Noël Mathieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
11 mois 6 jours auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
directeur
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
duree="3 ans"
JORFTEXT000000268818(source JORF)
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Jean-Bernard Voisin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Jean-Louis Viot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Philippe Lirochon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Bernard Gousset
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Edouard Flipo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Jean-Paul Doron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Bruno Detanger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Philippe Defossez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Pierre Buin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Claude Boulay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: C. Robert-Blancharelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Allain Richard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: René Regnault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Serge Morin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Robert Loquet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Stéphane Le Foll
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Jean-Baptiste Giraud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Yves Dupont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Jean-Louis Camus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Gérard Betenfeld
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Agnès Thibal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Hélène Biscara
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
directrice de l'agriculture, de l'espace rural et des milieux aquatiques
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="2004-09-27"
date_fin="2009-09-26"
JORFTEXT000000786693(source JORF)
détachement
30 Décembre 200430/12/2004
De: Etienne Lefebvre
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
directeur général adjoint
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2009-08-31"
JORFTEXT000000606793(source JORF)
détachement
30 Décembre 200430/12/2004
De: Emmanuel Vernier
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la protection et de la gestion des eaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Alexis Delaunay
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000445279(source JORF)
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Claude Truchot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Jean-Claude Demaure
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
president
conseil_administration
JORFTEXT000000807767(source JORF)
nomination
19 Septembre 200419/09/2004
De: Jean-Michel Levoyer
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
Remplace:M. Bernard de Watrigant
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000255872(source JORF)
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Allain Richard
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Michel Renoux
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000255872(source JORF)
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Serge Morin
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Robert Surjous
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000255872(source JORF)
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Robert Loquet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Jacques Beline
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000255872(source JORF)
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Jean-Baptiste Giraud
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-François Barnier
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000255872(source JORF)
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Jean-Louis Camus
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Jean Daniel
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000255872(source JORF)
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Agnès Thibal
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:Mme Simone Donnefort
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000255872(source JORF)
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Noël Mathieu
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Jean-Louis Beseme
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
JORFTEXT000000603425(source JORF)
nomination
09 Juillet 200409/07/2004
De: Kerlan (François, Pierre)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, détaché depuis le
2 mars 1968
auprès de l'Agence de l'eau Loire Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="2004-03-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000613023(source JORF)
réintégration
11 Février 200411/02/2004
De: Philippe Defossez
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Michel Chambolle
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
ATEE0210008A(source BODD)
nomination
25 Mars 200225/03/2002
De: Philippe Defossez
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Michel Chambolle
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000409481(source JORF)
nomination
02 Février 200202/02/2002
De: Olivier de Guibert
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
directeur-industries
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000592392(source JORF)
détachement
01 Novembre 200101/11/2001
De: Stéphane Le Foll
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des collectivités territoriales
Remplace:M. Patrick Ruaux
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000590099(source JORF)
nomination
29 Août 200129/08/2001
De: Yves Dupont
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des collectivités territoriales
Remplace:M. Pierre-Henri Gaudriot
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000590099(source JORF)
nomination
29 Août 200129/08/2001
De: Jean Daniel
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des collectivités territoriales
Remplace:M. Bernard Faure
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000590099(source JORF)
nomination
29 Août 200129/08/2001
De: Jacques Beline
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des collectivités territoriales
Remplace:Mme Nino-Anne Dupieux
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000590099(source JORF)
nomination
29 Août 200129/08/2001
De: Stéphane Le Foll
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des collectivités territoriales
Remplace:M. Patrick Ruaux
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
ATEE0100242A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Yves Dupont
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des collectivités territoriales
Remplace:M. Pierre-Henri Gaudriot
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
ATEE0100242A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean Daniel
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des collectivités territoriales
Remplace:M. Bernard Faure
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
ATEE0100242A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jacques Beline
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des collectivités territoriales
Remplace:Mme Nino-Anne Dupieux
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
ATEE0100242A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean-Claude Demaure
docteur en biologie animale, maître de conférences en biologie
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Bruno Grange
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
president
conseil_administration
JORFTEXT000000223540(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Delaunay (Alexis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de la coordination et de la réglementation de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Godard (Noël)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="2000-10-16"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000585302(source JORF)
nomination
28 Octobre 200028/10/2000
De: Viot (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Vergneau (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Rousseau (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Painvin (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Lirochon (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Gascoin (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: de Watrigant (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Detanger (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Chambolle (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Buin (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Boulay (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Surjous (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Ruaux (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Robert-Bancharelle (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Renoux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Regnault (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Gaudriot (Pierre-Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Faure (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Colcombet (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Barnier (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Dupieux (Nino-Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Donnefort (Simone)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Roussarie (Jean-Paul)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Provot (Claude)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
JORFTEXT000000760903(source JORF)
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Brun (Patrick)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
directeur adjoint
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="1998-10-15"
date_fin="2003-10-14"
JORFTEXT000000393725(source JORF)
détachement
13 Mars 199913/03/1999
De: Berne (André)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="1998-10-15"
JORFTEXT000000197354(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199812/12/1998
De: Oudin (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Girard (Robert)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000756020(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Colcombet (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Aubague (Armand)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000756020(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Donnefort (Simone)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Gorry (Louis)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000756020(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Chambolle (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. L'Hermitte (Eric)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000387372(source JORF)
nomination
29 Janvier 199829/01/1998
De: Grange (Bruno)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000752380(source JORF)
renouvellement
30 Octobre 199730/10/1997
De: Goetz (Roland)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Clevy (Roland)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000366661(source JORF)
nomination
30 Juillet 199630/07/1996
De: L'Hermitte (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
pour représenter les usagers
Remplace:M. Auge (Jean)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000540960(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Dupieux (Nino-Anne)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Duval (Bruno)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000540960(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Gascoin (Robert)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Remplace:M. Bessonneau (Julien)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000172470(source JORF)
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Berne (André)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
directeur adjoint
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="1994-12-01"
date_fin="1999-11-30"
JORFTEXT000000739345(source JORF)
détachement
03 Novembre 199503/11/1995
De: Burguin (Christelle)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
chargé de mission Politiques locales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="1994-10-17"
date_fin="1999-10-16"
JORFTEXT000000736361(source JORF)
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Grange (Bruno)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Ternier (Michel)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
president
conseil_administration
JORFTEXT000000185235(source JORF)
nomination
01 Octobre 199401/10/1994
De: Poulain (Jean)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Boyer (Louis)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000348977(source JORF)
nomination
11 Août 199411/08/1994
De: Gaudriot (Pierre-Henri)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Chervy (William)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000348977(source JORF)
nomination
11 Août 199411/08/1994
De: Beseme (Jean-Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Villey-Desmeserets (Franck)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
JORFTEXT000000181012(source JORF)
nomination
19 Février 199419/02/1994
De: Regnault (René)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Hamon (Fernand)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000711443(source JORF)
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Billardon (André)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Nesme (Jean-Marc)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000711443(source JORF)
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Terrier (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Vinçonneau (Jean-Claude)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
president
conseil_administration
JORFTEXT000000726556(source JORF)
nomination
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.